S.A. ELIS
31, rue Voltaire - BP62
92803 Puteaux cedex
France
Tél: 01 41 25 45 00
S.A. au capital de 16.000.075 €
R.C.S. Nanterre C 693 001 091
SIRET : 693 001 091 00018
N° TVA : FR 54 693 001 091
Directeur de la publication : Xavier Martiré
Responsable de la rédaction : Agnès Missler
Hébergement :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Tél: 03 20 20 09 58
SAS au capital de 10.000.000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419
SIRET : 424 761 419 00045
Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419 00011
OBJET DU SITE
La présente notice a pour objet de définir les modalités selon lesquelles la S.A. Elis met à la disposition des internautes son Site Internet www.elis.com et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ce Site Internet. Toute connexion au Site www.elis.com est subordonnée au respect de la présente notice légale que la S.A. Elis se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment. L’accès et l’utilisation du Site www.elis.com entraînent votre adhésion à la présente notice légale. Si vous n’étiez pas en accord avec les clauses énoncées ci-après, il vous est conseillé ne pas utiliser ce Site.
ACCES AU SITE
La S.A. Elis s’efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au Site pourra être interrompu. La S.A. ELIS n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’internaute.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant et qui pourraient être collectées par la S.A. Elis par le biais de ce Site.
Aucun des documents provenant du site www.elis.com ne peut être copié, reproduit, publié, téléchargé, posté, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sauf dans le cas d’un simple enregistrement des documents sur micro-ordinateur pour votre utilisation personnelle et à des fins non commerciales. Vous devez alors conserver intactes les mentions de propriété. L’altération et la modification de ces documents ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction aux droits de propriété de la S.A. Elis ou de tiers.
RESPONSABILITE
Les documents et informations diffusés sur www.elis.com sont fournis « en l’état » sans aucune garantie expresse ou tacite de quelque sorte que ce soit. La S.A. Elis se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment, sans préavis. La S.A. Elis ne pourra être tenu pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d’un virus ou autres infections informatiques. Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet. En aucun cas la S.A. Elis, ses employés, ses fournisseurs, ou les partenaires mentionnés dans son site ne pourront être tenus responsables, au titre d’une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de tout autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature qu’il soit ou de tout préjudice, notamment, de nature financier ou commercial, résultant de l’utilisation de son site ou d’une quelconque information obtenue sur son site.
LIEN HYPERTEXTE
Le Site www.elis.com peut contenir des liens hypertexte vers des sites partenaires de la S.A. Elis ou de tiers. La S.A. Elis n’exerce aucun contrôle sur ces sites et n’assure par conséquent, aucune responsabilité quant à la disponibilité de ces sites, leur contenu, publicité, produits et/ou services disponibles sur ou à partir de ces sites. La création de liens hypertexte vers le Site www.elis.com est soumise à l’accord préalable de la S.A. Elis.