Mentions légales

Editeur du Site :


S.A. ELIS
31, rue Voltaire - BP62
92803 Puteaux cedex
France
Tél: 01 41 25 45 00
S.A. au capital de 16.000.075 €
R.C.S. Nanterre C 693 001 091
SIRET : 693 001 091 00018
N° TVA : FR 54 693 001 091
Directeur de la publication : Xavier Martiré
Responsable de la rédaction : Agnès Missler
 
Hébergement :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Tél: 03 20 20 09 58
SAS au capital de 10.000.000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419
SIRET : 424 761 419 00045
Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419 00011
 
OBJET DU SITE

La présente notice a pour objet de définir les modalités selon lesquelles la S.A. Elis met à la disposition des internautes son Site Internet www.elis.com et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ce Site Internet. Toute connexion au Site www.elis.com est subordonnée au respect de la présente notice légale que la S.A. Elis se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment. L’accès et l’utilisation du Site www.elis.com entraînent votre adhésion à la présente notice légale. Si vous n’étiez pas en accord avec les clauses énoncées ci-après, il vous est conseillé ne pas utiliser ce Site.
 
ACCES AU SITE

La S.A. Elis s’efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au Site pourra être interrompu. La S.A. ELIS n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’internaute.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant et qui pourraient être collectées par la S.A. Elis par le biais de ce Site.
 
DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les contenus (notamment données, informations, photos, illustrations, logos, marques, etc.) qui apparaissent ou sont disponibles sur le site www.elis.com sont protégés au titre du droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de leurs éditeurs respectifs. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, altération, modification, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site de la S.A. Elis qu’il lui appartienne ou bien à un tiers, par quelque procédé que ce soit, est illicite à l’exception d’une unique copie, sur un seul ordinateur et réservée à l’usage exclusivement privé et personnel de l’internaute. Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite, ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement. Les informations et les images contenues dans le site Internet sont protégées par copyright © 2007 Elis ou copyright de ses partenaires. Les logos sont des marques déposées.
 
INFORMATIQUE ET LIBERTE
 
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à répondre à vos demandes d'information. La SA Elis est destinataire des données recueillies, celles-ci ne sont pas communiquées à d'autres sociétés.
Conformément à la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant au Service Juridique - SA Elis -31 rue Voltaire – 92803 Puteaux.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
 
CONDITIONS D’UTILISATION

Aucun des documents provenant du site www.elis.com ne peut être copié, reproduit, publié, téléchargé, posté, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sauf dans le cas d’un simple enregistrement des documents sur micro-ordinateur pour votre utilisation personnelle et à des fins non commerciales. Vous devez alors conserver intactes les mentions de propriété. L’altération et la modification de ces documents ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction aux droits de propriété de la S.A. Elis ou de tiers.
 
RESPONSABILITE

Les documents et informations diffusés sur www.elis.com sont fournis « en l’état » sans aucune garantie expresse ou tacite de quelque sorte que ce soit. La S.A. Elis se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment, sans préavis. La S.A. Elis ne pourra être tenu pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d’un virus ou autres infections informatiques. Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet. En aucun cas la S.A. Elis, ses employés, ses fournisseurs, ou les partenaires mentionnés dans son site ne pourront être tenus responsables, au titre d’une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de tout autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature qu’il soit ou de tout préjudice, notamment, de nature financier ou commercial, résultant de l’utilisation de son site ou d’une quelconque information obtenue sur son site.
 
LIEN HYPERTEXTE

Le Site www.elis.com peut contenir des liens hypertexte vers des sites partenaires de la S.A. Elis ou de tiers. La S.A. Elis n’exerce aucun contrôle sur ces sites et n’assure par conséquent, aucune responsabilité quant à la disponibilité de ces sites, leur contenu, publicité, produits et/ou services disponibles sur ou à partir de ces sites. La création de liens hypertexte vers le Site www.elis.com est soumise à l’accord préalable de la S.A. Elis.
 

 

Contactez Elis

  • Qualité
  • Réactivité
  • Prix garantis
/fr/divers/mentions-legales/index.html
/fr/divers/mentions-legales/index.html
/system/modules/com.elis.opencms.templating/resources/bin-tools/bin-action-addproduct.jsp
/system/modules/com.elis.opencms.templating/resources/bin-tools/bin-action-removeproduct.jsp
/system/modules/com.elis.opencms.templating/resources/bin-tools/bin-action-checkproduct.jsp
/system/modules/com.elis.opencms.templating/resources/bin-tools/bin-action-getproducts.jsp
/system/modules/com.elis.opencms.templating/resources/bin-tools/bin-action-gettotalproducts.jsp
/system/modules/com.elis.opencms.templating/resources/bin-tools/bin-action-showbin.jsp
/system/modules/com.elis.opencms.templating/resources/bin-tools/bin-action-updatebin.jsp
/export/system/modules/com.elis.opencms.templating/resources/images/bg_formatters/bg_formitem_apply_inputfile.jpg
- /fr/divers/mentions-legales/index.html